Séance du 09 juin 2023
Consultez les délibérations ci-jointes.
Ci-dessous les délibérations et comptes rendus de la séance :
Documents à télécharger
- LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DE LA SEANCE D U 09 JUIN 2023
- P1.1 M57 RGLT
- P1.2 M57 DUREE AMORTISSEMENT
- P2 AVENIR CLASSE UNIQUE BELLEVUE
- P3 FOIN PRAIRIE NATURELLE
- P4 SUBV FACADES
- P5 PROJET ACQUISITION TERRAINS RUE BURGER
- P6 INFO CSC AFFAISSEMENT DALLAGE
- P7 EXERCICE DROIT DE RESERVE CHASSE
- P8 FETE FORET dde subvention departement
- PV 09 JUIN 2023
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