Délibérations du Conseil
Séance du 16 juin 2020
Ci-dessous les délibérations et comptes rendus de la séance :
Documents à télécharger
- P1 ROB 2020
- P10 AUTO SURPLOMB
- P11 ACQUISITION PARCELLE RUE AHT
- P12 CESSION TERRAIN RUE CAP HERLET
- P13 SPECTACLES CULTURELS
- P14 DELEGATION DATTRIBUTIONS AU MAIRE
- P15 JURY CRIMINEL
- P2 INDEMNITES SINISTRE
- P3 DDE GRATUITE PLACES MARCHE PANDEMIE
- P4 PREVISIONS COUPES FORET 2020
- P5 TRAVAUX SYLVICOLES 2020
- P6 HERBE PRAIRIE NATURELLE
- P7 TABLEAU EFFECTIFS
- P8.1 INFO MARCHES AVENANTS TRANSFERT
- P8.2 INFO MARCHES ATTRIBUTION MARCHES
- P8.3 INFO MARCHES ATTRIBUTION SPS LOTISSEMENT CRESSOT
- P9 RADIATION INSCRIPTIONS LIVRE FONCIER
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