Délibérations du Conseil
Séance du 2 avril 2024
Ci-dessous les délibérations et comptes rendus de la séance :
Documents à télécharger
- Liste DCM
- P1.1 PASSAGE M57
- P1.2.1 VOTE FISCALITE DIRECTE LOCALE 2024
- P1.2.2 BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL
- P1.2.3 BUDGET ANNEXE LOT. TILLEULS
- P1.2.4 BUDGET ANNEXE LOT. CRESSOT
- P10 DROIT DE PREEMPTION EICH
- P13 RAPPORT ANNUEL EAU POTABLE
- P14.1 RAPPORT ANNUEL ASSAINISSEMENT COLL
- P14.2 RAPPORT ANNUEL ASSAINISSEMENT NON COLL
- P15 EMPLOIS SAISONNIERS
- P16 FETE DU PRINTEMPS
- P17 PROGRAMME NATURE PUBLIC
- P18.1 DIVERS CHASSE
- P18.2 DIVERS CSC BARDAGE SANS SUITE
- P2 ADHESION GRPT COMMANDE RESAH
- P3 CANDIDATS PARC HAUT DE LA SARRE
- P4 TRAVERSEE EICH
- P5 ACQUISITION DELAISSES TRAVERSEE EICH
- P6 ZANER
- P7 CONTRAT MAINTENANCE
- P8 AMBITION MOSELLE
- P9 PURGE PACTE PREFERENCE ZI SUD
- PV 02 AVRIL 2024
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